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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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NAPOLEON OLIVIER DE BAUPREAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAPOLEON OLIVIER DE BAUPREAU
PROMODES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1484383
Date de dépôt :
24/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2007
NAPOLEON OLIVIER DE BAUPREAU de PROMODES

Présentation de la marque NAPOLEON OLIVIER DE BAUPREAU

Déposée le 24 août 1987 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON OLIVIER DE BAUPREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Route de Paris, Zone Industrielle, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2093830) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2093830) - France.

La marque NAPOLEON OLIVIER DE BAUPREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAPOLEON OLIVIER DE BAUPREAU est expirée depuis le 24 août 2007.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, Société Anonyme - Route de Paris, Zone Industrielle, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2093830) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2093830) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1997 n°2093830 - Publication au BOPI 1997-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Cognacs.