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Marques déposées par la société PROMODES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PROMODES

Numéro de dépôt :
1240407
Date de dépôt :
07/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2003
Marque figurative de PROMODES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 juillet 1983 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2020531) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2020531) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240407.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 juillet 2003.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2020531) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2020531) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1993 n°2020531 - Publication au BOPI 1993-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, liqueurs, cidres et spiritueux.