Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISON DU VRAI TROU NORMAND
PROMODES

Numéro de dépôt :
1225549
Date de dépôt :
25/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2003
MAISON DU VRAI TROU NORMAND de PROMODES

Présentation de la marque MAISON DU VRAI TROU NORMAND

Déposée le 25 janvier 1983 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISON DU VRAI TROU NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2013687) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2013687) - France.

La marque MAISON DU VRAI TROU NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON DU VRAI TROU NORMAND est expirée depuis le 25 janvier 2003.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2013687) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2013687) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1993 n°2013687 - Publication au BOPI 1993-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Calvados.