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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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LES HAUTS DE CHEVILLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE CHEVILLAN
PROMODES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96648609
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque LES HAUTS DE CHEVILLAN

Déposée le 30 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE CHEVILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES HAUTS DE CHEVILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE CHEVILLAN est expirée depuis le 30 octobre 2006.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, Société Anonyme - Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux-de-vie).