Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RONDE DES FLEURS
PROMODES, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98726915
Date de dépôt :
07/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/04/2008

Présentation de la marque LA RONDE DES FLEURS

Déposée le 7 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA RONDE DES FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LA RONDE DES FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RONDE DES FLEURS est expirée depuis le 7 avril 2008.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, (société anonyme) - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Produits pour la conservation des fleurs, produits fertilisants, additifs chimiques aux fongicides, produits chimiques pour l'horticulture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), préparations pour la régulation de la croissance des plantes, pots en tourbe pour l'horticulture, terre pour la culture, terre végétale, terreau, tourbe. Arbres, couronnes en fleurs naturelles, fleurs naturelles, herbes potagères fraîches, oignons (bulbes de fleurs), plantes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.