Déposée le 18 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PROMODES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KNEISSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2109631) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2109631) - France.
La marque KNEISSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODES, société anonyme - Zone Industrielle Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2109631) - France - SIREN 613820240
NOVAMARK - (dossier no 2109631) - France
Renouvellement sans limitation le 4 mars 1998 n°2109631 - Publication au BOPI 1998-03-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois, le travail des matières plastiques et l'emballage ; machines pour l'industrie textile, machines à coudre, machines à tricoter, repasseuses ; machines agricoles, tondeuses à gazon, scies, machines à sarcler, cisailles électriques ; machines pour l'imprimerie et la reliure ; appareils de lavage et de nettoyage, lave-linge, sèche-linge, essoreuses, lave-vaisselle ; machines pour la peinture; tours de potiers; tondeuses pour animaux ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, battre, couper, presser, moudre, broyer, mixer, éplucher, râper, ouvre-boîtes électriques ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à I'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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