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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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GOLD AND BLACK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GOLD AND BLACK
PROMODES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1283629
Date de dépôt :
10/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2004

Présentation de la marque GOLD AND BLACK

Déposée le 10 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOLD AND BLACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2036832) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2036832) - France.

La marque GOLD AND BLACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOLD AND BLACK est expirée depuis le 10 septembre 2004.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, Société Anonyme - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2036832) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2036832) - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 1994 n°2036832 - Publication au BOPI 1994-08-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.