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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) : PROMODES
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FRANCE-POIVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE-POIVRE
Société Anonyme : PROMODES, Zone Industrielle, route de Paris, 14120 MONDEVILLE.

Numéro de dépôt :
1198435
Date de dépôt :
22/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1992

Présentation de la marque FRANCE-POIVRE

Déposée le 22 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) : PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE-POIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) : PROMODES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque FRANCE-POIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-POIVRE est expirée depuis le 22 janvier 1992.

: PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


Société Anonyme : PROMODES, Zone Industrielle, route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Poivres, épices et produits coloniaux.