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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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FINS GOURMETS NORMANDS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FINS GOURMETS NORMANDS
PROMODES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1314603
Date de dépôt :
01/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2005
FINS GOURMETS NORMANDS de PROMODES

Présentation de la marque FINS GOURMETS NORMANDS

Déposée le 1 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINS GOURMETS NORMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2050982) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2050982) - France.

La marque FINS GOURMETS NORMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FINS GOURMETS NORMANDS est expirée depuis le 1 juillet 2005.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, Société Anonyme - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2050982) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2050982) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 1995 n°2050982 - Publication au BOPI 1995-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.