DOM REGIS

PROMODES, Société pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation, société anonyme, Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE.

Présentation de la marque DOM REGIS

Déposée le 7 août 1981 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM REGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque DOM REGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOM REGIS est expirée depuis le 7 août 1991.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS