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Marques déposées par la société PROMODES
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COUP DE SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUP DE SOLEIL
PROMODES

Numéro de dépôt :
1400515
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2007

Présentation de la marque COUP DE SOLEIL

Déposée le 26 mars 1987 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUP DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2085562) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2085562) - France.

La marque COUP DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUP DE SOLEIL est expirée depuis le 26 mars 2007.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2085562) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2085562) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1997 n°2085562 - Publication au BOPI 1997-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 3 septembre 1991 - Transmission de propriété n°58662 - Publication au BOPI 1991-09-03

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.