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Marques déposées par la société PROMODES
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CLAN ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAN ROYAL
PROMODES

Numéro de dépôt :
1226908
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2003

Présentation de la marque CLAN ROYAL

Déposée le 9 février 1983 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAN ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2013684) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2013684) - France.

La marque CLAN ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAN ROYAL est expirée depuis le 9 février 2003.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2013684) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2013684) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1993 n°2013684 - Publication au BOPI 1993-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Whisky.