Déposée le 17 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) PROMODES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BESOIN D'ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-05 du 30 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I., route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2139990) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2139990) - France.
La marque BESOIN D'ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODES, (Société Anonyme) - Z.I., route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2139990) - France - SIREN 613820240
NOVAMARK - (dossier no 2139990) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23
Inscription le 26 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260913 - Publication au BOPI 1998-08-26
Inscription le 1 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°272956 - Publication au BOPI 1999-03-01
Renouvellement sans limitation le 16 mars 1999 n°2139990 - Publication au BOPI 1999-03-16
Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Substances diététiques et compléments nutritionnels à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, préparations alimentaires et compléments nutritionnels constituant un substitut de repas pour régime amincissant à base des produits ci-dessus mentionnés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraichir, préparations alimentaires et compléments nutritionnels constituant des repas pour régime amincissant à base des produits ci-dessus mentionnés.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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