Déposée le 27 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMODEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A2PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMODEL domicilié(e) ZA Les Contamines, 55 Route des Contamines,74370 ARGONAY - 74370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 256 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DESMARCHELIER domicilié(e) ZA Les Contamines, 55 route des Contamines,74370 ARGONAY - 74370 - France.
La marque A2PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2PRO est expirée depuis le 27 mai 2014.
PROMODEL SAS - ZA Les Contamines, 55 Route des Contamines,74370 ARGONAY - 74370 - France - SIREN 327256897
Jean-Pierre DESMARCHELIER - ZA Les Contamines, 55 route des Contamines,74370 ARGONAY - 74370 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Peinture. Appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique : accumulateurs, batteries, chargeurs, piles, connecteurs propulsion et radio, cables, gaines thermorétractables. Modèles réduits radio télécommandés.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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