Déposée le 25 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) PROMIAL-FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAL-COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMIAL-FRANCE domicilié(e) 4, rue de la Michodière, PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque DAL-COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMIAL-FRANCE, société anonyme - 4, rue de la Michodière, PARIS. - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Produits servant à recouvrir les planchers.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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