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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMESSE
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PROMESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMESSE
PROMESSE SARL

Numéro de dépôt :
1743474
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/1996
PROMESSE de PROMESSE

Présentation de la marque PROMESSE

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMESSE domicilié(e) 29-33 RUE H REGNAULT GARCHES (92380) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME RAVILLION REGINE YVONNE - France.

La marque PROMESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMESSE est expirée depuis le 16 décembre 1996.


PROMESSE SARL - 29-33 RUE H REGNAULT GARCHES (92380) - France


MADAME RAVILLION REGINE YVONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

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