Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rallye ALSACE-LORRAINE
ASSOCIATION PROMAUTO ASSOCIATION DE DROIT LOCAL

Numéro de dépôt :
3257293
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/11/2013
Rallye ALSACE-LORRAINE de PROMAUTO

Présentation de la marque Rallye ALSACE-LORRAINE

Déposée le 17 novembre 2003 par l'association loi 1901 PROMAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Rallye ALSACE-LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 PROMAUTO domicilié(e) 5 PLACE DU CHATEAU,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION PROMAUTO association de droit local domicilié(e) 5 PLACE DU CHATEAU,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque Rallye ALSACE-LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rallye ALSACE-LORRAINE est expirée depuis le 17 novembre 2013.

PROMAUTO a également déposé les autres marques suivantes : PROMAUTO , Tour International Automobile , CLASSIC RALLY FRANCE TOUR , PROMAUTO , COUPE HIVERNALE CLASSIC RALLY RALLYE DE NAVIGULARITE , CLASSIC RALLY , VINEYARD CLASSIC , 27 COURSE DE COTE DES 3 EPIS , CIRCUIT DES REMPARTS DE SELESTAT VEHICULES HISTORIQUES , FRANCE TOUR GRAND RAID


ASSOCIATION PROMAUTO ASSOCIATION DE DROIT LOCAL - 5 PLACE DU CHATEAU,67000 STRASBOURG - 67000 - France


ASSOCIATION PROMAUTO association de droit local - 5 PLACE DU CHATEAU,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524018 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Journeaux. Revues périodiques. Affiches. Organisation de voyages visites touristiques. Formation divertissement organisation de compétitions sportives de courses automobiles de rallyes organisation de concours d élégance.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.