Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMAUTO
PROMAUTO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3268549
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2024
PROMAUTO de PROMAUTO

Présentation de la marque PROMAUTO

Déposée le 20 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAUTO domicilié(e) 10 avenue de l'Europe, Parc Gustave Eiffel - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 109 446 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque PROMAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMAUTO est expirée depuis le 20 janvier 2024.

PROMAUTO a également déposé les autres marques suivantes : PROMAUTO , Rallye ALSACE-LORRAINE , Tour International Automobile , CLASSIC RALLY FRANCE TOUR , PROMAUTO , COUPE HIVERNALE CLASSIC RALLY RALLYE DE NAVIGULARITE , CLASSIC RALLY , VINEYARD CLASSIC , 27 COURSE DE COTE DES 3 EPIS , CIRCUIT DES REMPARTS DE SELESTAT VEHICULES HISTORIQUES


PROMAUTO, Société par actions simplifiée - 10 avenue de l'Europe, Parc Gustave Eiffel - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France - SIREN 381109446


IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2014 n°2548716 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-20

Machines pour la réparation des automobiles et machines-outils ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion, dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, bougies de réchauffage pour moteurs diesel, alternateurs, dispositifs antipollution pour moteurs, carburateurs, courroies pour moteurs, démarreurs pour moteurs, dynamo, balais de dynamo, courroies de dynamo, pots d'échappement pour moteurs de véhicules, filtres (parties de moteurs), joints de cardan, injecteurs pour moteurs, pistons de moteurs, radiateurs de refroidissement pour moteurs, silencieux pour moteurs. Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; appareils pour la transmission du son, appareils de radio pour véhicules, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compact, haut-parleurs ; écouteurs téléphoniques ; accumulateurs électriques pour véhicules, avertisseurs acoustiques, allume-cigares pour automobiles, batteries d'accumulateur, chargeurs de batteries d'accumulateur, câbles de démarrage pour moteurs, clignotants, compte-tours, extincteurs, fusibles, indicateurs de vitesse, indicateurs de niveau d'eau, d'huile ou d'essence, indicateurs de pression des pneus, thermostats pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents ; avertisseurs contre le vol, systèmes d'alarme, alarmes pour automobiles, alarmes électroniques et/ou acoustiques pour automobiles ; casques de protection pour automobilistes et motocyclistes, casques à écouteurs ; lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes. Accessoires pour véhicules : amortisseurs pour véhicules automobiles, amortisseurs de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules, bouchons pour réservoir à essence de véhicules, capots pour automobiles, capotes de véhicules, chambres à air pour pneumatiques, chaînes pour automobiles, chaînes antidérapantes, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, coffres de toit pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, embrayages pour véhicules, enjoliveurs, essuie-glace, freins et garnitures de freins pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour siège de véhicules, housses pour volants de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, jantes de roues de véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pare-chocs de véhicules, pare-soleil pour automobiles, porte-bagages pour véhicules, pommeaux de levier de vitesses de véhicules, pneus, porte-skis et porte-vélos pour automobiles, remorques, attelages de remorques pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, soufflets de protection pour transmissions et directions de véhicules automobiles, toits ouvrants, volants pour véhicules. Tapis pour automobiles. Services d'entretien et de réparation pour véhicules automobiles, installation d'accessoires pour véhicules automobiles ; nettoyage de véhicules ; vulcanisation et rechapage de pneus ; information en matière d'entretien et de réparation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.