Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASUNCAO
PROJETCLUB société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3349425
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2015
ASUNCAO de PROJETCLUB

Présentation de la marque ASUNCAO

Déposée le 29 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASUNCAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ASUNCAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASUNCAO est expirée depuis le 29 mars 2015.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , WED'ZE , , AQUAMODATE , PONGORI , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL


PROJETCLUB société anonyme à conseil d'administration - 4 boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, magnétoscopes, lecteurs DVD, lecteurs de musique MP3, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, programmes d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, logiciels CD Rom ; appareils pour l'amplification du son ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; écrans de projection ; supports d'enregistrement sonores, encodeurs magnétiques ; appareils d'intercommunication, talkies-walkies, radios ; souris (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents à savoir, lunettes protectrices, filets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), filets de sauvetage, casques de protection, ceintures de natation, ceintures de sauvetage ; lunettes de visée pour armes à feu ; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes ; appareils et instruments pour l'astronomie ; instruments pour la navigation, hygromètres, sextants ; instruments d'observation, télescopes, longues vues, lampes optiques ; balances, balises lumineuses, baromètres, altimètres ; bouées de repérage, de signalisation ; boussoles, signaux de brouillard ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique, combinaisons, costumes, gants, masques de plongée ; protège-dents ; masques de ski ; lunettes (optiques), lunettes de soleil de glacier, lunettes de piscine, étuis à lunettes ; jumelles ; extincteurs ; gilets pare-balles ; hydromètres, baromètres ; système de guidage (GPS) ; batteries de lampes de poches ; mètres (instruments de mesure) ; appareils photographiques, pellicules photos impressionnées ; radeaux de sauvetage, compteurs ; compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas ; cardio fréquence mètre ; protège membres autres qu'à usage sportif ; sifflets pour appeler les chiens ; agendas electroniques, téléphones portables, assistants personels. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs de voyage (non en cuir ou imitation du cuir) malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements ; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; arçons et attaches de selles ; brides (harnais) ; carnassières ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, housses de selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux ; courroies de patins ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; harnais pour animaux ; mors (harnachement) ; sacs de campeurs ; sacs à dos ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de golf, sacs de tennis et de sport de raquettes, sacs pour poudre d'escalade, sacs de plongée, sacs banane, sacs shopping, sacs à roulettes, sacs besace. Tissus, tissus à usage textile, tissus imperméables, tissus adhésifs collables à chaud, tissus pour chaussures ; linge de maison, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, étiquettes en tissu, housses de protection pour meubles ; linge de table en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, nappes en toile cirée, tapis de tables non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement, gants de toilette, serviettes de toilette, draps de bain ; linge de lit, couvertures de lits, draps, taies d'oreillers, housses d'oreillers, enveloppes cousues remplaçant les draps pour sacs de couchage ; literie (linge), enveloppes de matelas ; plaids, couvertures de voyage ; mouchoirs de poche en matières textile ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; bannières, drapeaux non en papier, pavillons (drapeaux) ; tapis de billard ; toiles. Vêtements pour hommes, femmes et enfants à savoir tricots, sous-vêtements, brassières, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, pullovers, cardigans, gilets, jupes, robes, pantalons, shorts, maillots, manchettes (habillement), caleçons, corsaires, vestes, manteaux, anoraks (non imperméables), blousons, coupe-vent, chemiserie, tee-shirts, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), bonnets, cache-cols ; vêtements imperméables à savoir manteaux, imperméables, anoraks, ponchos ; combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bandeaux pour la tête (habillement) ; chaussettes, bas, collants, guêtres, jambières ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), sur-chaussures, pantoufles, souliers, bottines, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis, après-skis, chaussures de randonnée et d'alpinisme, chaussons d'escalade, chaussures de pêche ; chaussures de compétition ; semelles ; cuissards ; cuissards à bretelles ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) à savoir pantalons, vestes, shorts, tee-shirts, pulls, kimonos, survêtements, jupes, maillots, justaucorps, tutu, brassières, combinaison pour sports de combats ; combinaisons pour cyclisme. Jeux, jeux de société, jeux de fléchettes, jeux de cartes, jeux de quilles, jeux de construction ; jouets, jouets pour animaux domestiques, jouets en peluche, jouets en plastique, jouets gonflables, jeux et jouets d'eau, trottinettes ; ballons de jeu ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; snowboards, sacs de snowboard, surf des neiges et sacs pour surf des neiges, luges, traîneaux, raquettes pour la neige, protège-dents, protège-tibias, coudières et genouillères pour le sport ; bottines-patins (combinés) ; gants de boxe ; ailes delta ; matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir, fourreaux et carquois pour flèches, cibles de tir pour le tir à l'arc ; bobsleighs ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs volants ; cordes de raquettes, boyaux de raquettes, cadres de raquettes, manches de raquettes, raquette ; balles de jeu ; attirail de pêche nommément cannes à pêche et accessoires de pêche nommément moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres ; planches à voile ; planches pour le surfing sans moteur ; balles, ballons, filets pour les sports ; cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski ; poids et haltères ; arcs ; arbalètes et flèches ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan pour piscines ; planches à roulettes ; farces et attrapes ; balançoires ; billards et balles de billard, queues de billard ; appareils de rééducation corporelle et engins pour exercice corporel (appareils de gymnastique), planches abdominales, bicyclettes fixes d'entraînement, extenseurs (exerciseurs) ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanques ; tables pour le tennis de table ; harnais de sécurité pour la pratique des sports ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].