Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCTOP
PROJETCLUB, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4086545
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2024
ARCTOP de PROJETCLUB

Présentation de la marque ARCTOP

Déposée par voie électronique le 24 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJETCLUB domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque ARCTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCTOP arrivera à expiration en date du 24 avril 2024.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , AQUAMODATE , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO


PROJETCLUB, Société anonyme - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


PROJETCLUB - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Vêtements, chaussures, et chapellerie ; sous-vêtements.