Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAMODATE
PROJETCLUB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3811424
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2021
AQUAMODATE de PROJETCLUB

Présentation de la marque AQUAMODATE

Déposée par voie électronique le 3 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUAMODATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 005 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJETCLUB domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ - France.

La marque AQUAMODATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMODATE est expirée depuis le 3 mars 2021.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO , natureo


PROJETCLUB, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 405005778


PROJETCLUB - 4 BOULEVARD DE MONS 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Ecrans de projection ; encodeurs magnétiques ; appareils d'intercommunication ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents à savoir, lunettes protectrices, filets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements sport), filets de sauvetage ; lunettes de visée pour armes à feu ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, balances, balises lumineuses, baromètres, altimètres ; bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux dé brouillard, casques de protection, ceintures de natation, de sauvetage, sifflets pour appeler les chiens, cardio fréquence mètre ; combinaisons, costumes, gants, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée ; compte-pas, protège-dents ; lunettes (optiques) ; lunettes de soleil, de glacier, lunettes de piscine, étuis à lunettes, extincteurs ; gilets pare-balles ; hydromètres, hygromètres, baromètres, système de guidage (GPS) ; système d'information météorologique, (mesure nto) ; jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, mètres (instruments de mesure), appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments pour la navigation, instruments d'observation, appareils photographiques, appareils photographique étanches ; pellicules photos (films) impressionnées pour appareils photographiques ; radeaux de sauvetage ; compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas ; protège-membres autres qu'à usage sportif à savoir écrans pour la protection du visage des ouvriers, gants de protection, lunettes de protection, masques de protection, casques de potection, bouchons d'oreilles anti-bruit, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, genouillères pour ouvriers ; tubas, pinces nez ; ;appareils pour respirer sous l'eau ;régulateurs de plongée sous-marine ; gants de plongée ; lunettes de plongée ; combinaisons de plongée ;masques de plongée ;tubas, bottillons pour plongée sous-marine ;masques de plongée sous-marine ;ceintures lestées de plongée ;ordinateurs de plongée ;instruments de plongée, à savoir manomètres et boussoles. ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qui sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; arçons et attaches de selles ; brides (harnais) ; sacs de campeurs ; carnassières ; colliers, housses de selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux ; courroies de patins ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; harnais pour animaux ; mors (harnachement) ; sacs à dos ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage (non en cuir ou imitation du cuir),sacs pour poudre d'escalade, sacs de plongée ; cannes-sièges. ;

Meubles, meubles de camping, glaces (miroirs), cadres (encadrements) ; paniers non métalliques ; paniers sièges ; tableau d'affichage ; établis ; casiers, pailles (pour la dégustation des boissons), matériel de couchage, (à l'exclusion du linge), sacs de couchage pour le camping ; matelas ; matelas gonflables ; housses pour vêtements (rangement) ; plaques d'identité et d'immatriculation non métalliques, serrures pour véhicules (non métalliques), trotteurs pour enfants. ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, cordons pour lunettes ; filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (gréement) ; matières de rembourrage (ni en caoutchouc ni en matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; housses de voiles ;

Tissus à usage textile, tissus imperméable ; tissus élastiques, tissus adhésifs collables à chaud ; tissus pour la fabrication de vêtements et de chaussures ; toile ; tissus pour la fabrication d'articles de sports aquatiques, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), gants de toilette, draps de bain ; étiquettes en tissu. ;

Vêtements pour hommes, femmes et enfants à savoir tricots, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes ; manteaux, anoraks (non imperméables), chemiserie, tee-shirts, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables à savoir manteaux, imperméables, anoraks ; combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, guêtres pour le ski ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis, après-skis, chaussons d'escalade, semelles ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) à savoir pantalons, vestes, shorts ; tee-shirts, pulls ; bandeaux pour la tête (habillement). ;

Jeux, jouets ; ballons de jeu ; appareils de gymnastique et de sport ; notamment articles de pêche, de chasse et de plongée sous-marine, articles pour la plage et la natation,bottines-patins (combines), patins à roulettes, patins à roulettes en lignes, housses pour patins à roulettes, en ligne ; gants de boxe ; ailes-delta ; matériel pour le tir à l'arc ; housses pour arcs de tirs ; arcs de tir ; bobsleighs ; cerf -volants ; cerfs volants de traction ; tournettes pour cerfs volants ; cordes de raquettes ; boyaux de raquettes ; raquettes de tennis, housses pour raquettes de tennis, raquettes de tennis de table, housses pour raquettes de tennis de table, raquettes de badminton, housses pour raquettes de badminton, volants, balles de jeu ; attirail de pêche ; planches à voile, ailerons, housses de planches à voile, housses de voiles ; planches pour le surfing sans moteur, (bodyboard) ; planches de surf, housses spécialement conçues pour planches de surf, flotteurs ; snowboards, planches pour la natation ; balles, balles de base-ball, ballons, filets (articles de sport) ; cannes de golf, tees pour le golf, épuisettes pour le golf ; équipement et accessoires de golf, chaussettes de protection pour clubs de golf, sacs pour crosses de golf (avec ou sans roulettes), skis, bâtons de skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski, housses de skis, raquettes à neige ; housses de raquettes à beige ; cannes à pêche et accessoires de pêche, housses de cannes à pêche, moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres ; poids et haltères ; arbalètes et flèches ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; jeux et jouets d'eau ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan (jeu) ; planches à roulettes ; farces (attrapes) ; balançoires ; tables de billards et billes de billard, queues de billard ; bicyclettes fixes d'entraînement ; extenseurs ; (exerciseurs) ; armes d'escrime ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanques, housses de boules de pétanque ; engins pour exercices corporels ; planches abdominales (appareils de gymnastique) ; équipement et accessoires pour l'escalade de parois à savoir baudriers d'escalade, poignées d'ascension pour l'escalade ; mousquetons pour l'escalade ; tables pour tennis de table ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; gants de golf ; gants d'escrime, gants de base-ball, gants de boxe ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) ; luges ; trottinettes ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; cartes à jouer ; masques de ski ; jeux automatiques à pré-paiement ; sacs de golf, sacs de tennis et de sport de raquettes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, service de vente au détail d'articles de sport y compris en ligne ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, organisation de manifestations sportives.