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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROFILS SYSTEMES
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TERRE-NEUVE MENUISERIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE-NEUVE MENUISERIES
PROFILS SYSTEMES S.A.

Numéro de dépôt :
94534120
Date de dépôt :
25/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2004

Présentation de la marque TERRE-NEUVE MENUISERIES

Déposée le 25 août 1994 par la Société Anonyme (SA) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE-NEUVE MENUISERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) 350, avenue de la Biste, La Biste II, 34670 BAILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL - France.

La marque TERRE-NEUVE MENUISERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE-NEUVE MENUISERIES est expirée depuis le 25 août 2004.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , Éclats métalliques , , , , ,


PROFILS SYSTEMES S.A. - 350, avenue de la Biste, La Biste II, 34670 BAILLARGUES - France


Monsieur François ECAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles; charnières métalliques; châssis de porte, de fenêtre métalliques; structures de serres métalliques; éléments de constructions métalliques; crémones; escaliers métalliques; espagnolettes; alliage de métaux communs, métaux bruts et mi-ouvrés; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous.Bandes isolantes; bourrelets d'étanchéité; butoirs en caoutchouc; caoutchouc brut et mi-ouvré; caoutchouc synthétique; joints.Baguettes d'encadrement; serrures non métalliques; stores d'intérieur à lamelles; vis non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.