Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATIN ROAD FACTORY SPIRIT
PROFILS SYSTEMES , S.A.S.

Numéro de dépôt :
3700562
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2019
SATIN ROAD FACTORY SPIRIT de PROFILS SYSTEMES

Présentation de la marque SATIN ROAD FACTORY SPIRIT

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SATIN ROAD FACTORY SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane, 34670 BAILLARGUES, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy DELHAYE domicilié(e) 2, rue Gustave de Clausade, BP 30, 81800 RABASTENS, - France.

La marque SATIN ROAD FACTORY SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATIN ROAD FACTORY SPIRIT est expirée depuis le 22 décembre 2019.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , , , , , VENTO CARTHAGE , WALLISAND FATUHIVA


PROFILS SYSTEMES , S.A.S. - Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane, 34670 BAILLARGUES, - France


Guy DELHAYE - 2, rue Gustave de Clausade, BP 30, 81800 RABASTENS, - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; vérandas métalliques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; clôtures métalliques ; façades, murs et rideaux métalliques ; barrières métalliques de protection de piscines ; blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; rideaux non métalliques, notamment en verre ; blocs de baies coulissantes non métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes non métalliques ;

Pose et réparation de menuiseries en aluminium.