Marque renouvelée - Marque en vigueur

SATIN MOON
PROFILS SYSTEMES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3696522
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2029
SATIN MOON de PROFILS SYSTEMES

Présentation de la marque SATIN MOON

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SATIN MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne domicilié(e) 2Ter Rue GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque SATIN MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATIN MOON arrivera à expiration en date du 7 décembre 2029.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , Éclats métalliques , , , , ,


PROFILS SYSTEMES, S.A.S. - Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764


COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne - 2Ter Rue GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731634 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-27

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; vérandas métalliques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; clôtures métalliques ; façades, murs et rideaux métalliques ; barrières métalliques de protection de piscines ; blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques. ;

Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; rideaux non métalliques, notamment en verre ; blocs de baies coulissantes non métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes non métalliques. ;

Pose et réparation de menuiseries en aluminium.