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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROFESIONNAL ASSOCIES FRANCE
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VisionCam
Marque expirée - Marque en non vigueur

VisionCam
PROFESIONNAL ASSOCIES FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3694426
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2019
VisionCam de PROFESIONNAL ASSOCIES FRANCE

Présentation de la marque VisionCam

Déposée le 26 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) PROFESIONNAL ASSOCIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VisionCam »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROFESIONNAL ASSOCIES FRANCE domicilié(e) 3 RUE DES AEROSTIERS ZI LES RICHARDETS SUD - 93160 - NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 945 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESIONNAL ASSOCIES FRANCE domicilié(e) 3 RUE DES AEROSTIERS ZI LES RICHARDETS SUD - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VisionCam est expirée depuis le 26 novembre 2019.


PROFESIONNAL ASSOCIES FRANCE, SA - 3 RUE DES AEROSTIERS ZI LES RICHARDETS SUD - 93160 - NOISY LE GRAND - France - SIREN 421945411


PROFESIONNAL ASSOCIES FRANCE - 3 RUE DES AEROSTIERS ZI LES RICHARDETS SUD - 93160 - NOISY LE GRAND - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.