Déposée le 1 février 2000 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS ELLA BACHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VACUOLYSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS ELLA BACHE domicilié(e) 87 RUE MARCEAU, 93108 MONTREUIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 040 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUITS ELLA BACHE Mme V. MOUSSAY - France.
La marque VACUOLYSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACUOLYSER est expirée depuis le 1 février 2010.
PRODUITS ELLA BACHE a également déposé les autres marques suivantes : SONOLYSER
PRODUITS ELLA BACHE (S.A.) - 87 RUE MARCEAU, 93108 MONTREUIL CEDEX - France - SIREN 542040803
PRODUITS ELLA BACHE Mme V. MOUSSAY - France
Inscription le 29 avril 2003 - Rejet partiel n°369995 - Publication au BOPI 2003-04-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
- Cosmétiques - Appareils et instruments scientifiques logiciels et programmes enregistrés. - Appareil d'électrothérapie déstinés aux soins du corps et du visage, aux traitemments de la peau, et des tissus céllulaires, d'amincissement et de remise en forme.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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