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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT-PRB
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REGLE PAPILLON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGLE PAPILLON
PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT-PRB, SA à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
97681926
Date de dépôt :
04/06/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2027

Présentation de la marque REGLE PAPILLON

Déposée le 4 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT-PRB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGLE PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT-PRB domicilié(e) ZI, RUE DE LA TOUR, CS 10018 - 85150 - LA MOTHE ACHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 789 127 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PHD CONSEIL, M. DESRUES PHILIPPE domicilié(e) ZONE OCEAN'ACTIVITES, 7 RUE AMEDEE GORDINI, CS 40422, LE CHATEAU D'OLONNE - 85109 - LES SABLES D'OLONNE - France.

La marque REGLE PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGLE PAPILLON arrivera à expiration en date du 4 juin 2027.

PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT-PRB a également déposé les autres marques suivantes : PRB COL DUO MAX , TP REPAR , PRB THERMO XL , PRB-PRODUITS DE REFERENCE DU BATIMENT , PRB MASS , PRB FONDICHOC , PRB TP , TYROGRAIN , ISO ROOF , MORTIER PAYSAGER


PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT-PRB, SA à directoire et conseil de surveillance - ZI, RUE DE LA TOUR, CS 10018 - 85150 - LA MOTHE ACHARD - France - SIREN 303789127


CABINET PHD CONSEIL, M. DESRUES PHILIPPE - ZONE OCEAN'ACTIVITES, 7 RUE AMEDEE GORDINI, CS 40422, LE CHATEAU D'OLONNE - 85109 - LES SABLES D'OLONNE - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2007 n°2338555 - Publication au BOPI 2007-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2017 n°2649076 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-17

Règle à géométrie variable servant à dessiner les liserets de la technique de rainurage sur enduit hydraulique monocouche ou traditionnel, en phase de début de prise, à l'aide d'un outil métallique manuel nécessaire à sa réalisation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.