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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE
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CASSATA DE LUXE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSATA DE LUXE
PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1403906
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1997

Présentation de la marque CASSATA DE LUXE

Déposée le 16 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSATA DE LUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE domicilié(e) 41130 SELLES-SUR-CHER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque CASSATA DE LUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSATA DE LUXE est expirée depuis le 16 avril 1997.

PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : CRYALITE , (Marque figurative) , BAIKAL , LOVELYNE , LORLINE , ROSE LANGUEDOC , CORUM , OCEAN , LAGON BLEU , BEAUGENCY


PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE (société anonyme) - 41130 SELLES-SUR-CHER. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Appareils sanitaires.