Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PRODUITS BERGER Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3178776
Date de dépôt :
07/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2012
Marque figurative de PRODUITS BERGER à directoire

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 août 2002 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS BERGER à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS BERGER à directoire domicilié(e) 67, avenue Victor Hugo,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 087 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178776.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 août 2012.


PRODUITS BERGER Société anonyme à directoire - 67, avenue Victor Hugo,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 552087777


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ; produits chimiques pour l'industrie. Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie. Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Brûle-parfums, brule-encens, flacons non métaux précieux d'essence destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.