(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) Productions GIANOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565227.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 mars 2005.
Productions GIANOLA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18