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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS CLAUDE LERAY
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ARTIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIVAL
PRODUCTIONS CLAUDE LERAY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1354059
Date de dépôt :
24/04/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/04/1996

Présentation de la marque ARTIVAL

Déposée le 24 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS CLAUDE LERAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ARTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS CLAUDE LERAY domicilié(e) La Menerie, 44440 PANNECE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SON GERANT Claude LERAY - France.

La marque ARTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIVAL est expirée depuis le 24 avril 1996.

PRODUCTIONS CLAUDE LERAY a également déposé les autres marques suivantes : EQUITONIC


PRODUCTIONS CLAUDE LERAY (S.A.R.L.) - La Menerie, 44440 PANNECE - France


SON GERANT Claude LERAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Farines et préparations faites de céréales et autres succédanés de produits agricoles, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, aliments pour les animaux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.