Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHENE PEYRAREDE
PRODUCTA (Société anonyme à Conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
3231986
Date de dépôt :
19/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2013
CHENE PEYRAREDE de PRODUCTAà Conseil d\'Administration

Présentation de la marque CHENE PEYRAREDE

Déposée le 19 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTAà Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHENE PEYRAREDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTAà Conseil d'Administration domicilié(e) 21, Cours Xavier Arnozan,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque CHENE PEYRAREDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENE PEYRAREDE est expirée depuis le 19 juin 2013.

PRODUCTAà Conseil d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : HIGH COUNTRY , PINGVUNI , PRINCE CHARMANT


PRODUCTA (Société anonyme à Conseil d'Administration) - 21, Cours Xavier Arnozan,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 380940692


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bergerac.