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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA
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TERRA ATLANTICA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRA ATLANTICA
PRODUCTA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3459003
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2016
TERRA ATLANTICA de PRODUCTA

Présentation de la marque TERRA ATLANTICA

Déposée le 25 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA ATLANTICA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 21 Cours Xavier Arnozan,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA ATLANTICA est expirée depuis le 25 octobre 2016.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT , FONTAINE DE LUSSUS , MAYNE BOLERO , LA FLEUR LUSSAC


PRODUCTA Société anonyme - 21 Cours Xavier Arnozan,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 380940692


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Vin de Pays de l'Atlantique.