Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEIGNEUR DE DURAS
PRODUCTA, S.A.

Numéro de dépôt :
3056620
Date de dépôt :
03/10/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2020

Présentation de la marque SEIGNEUR DE DURAS

Déposée le 3 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEIGNEUR DE DURAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13 avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 962 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA, S.A, ATTN : Carole DECLERCQ domicilié(e) 13 avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France.

La marque SEIGNEUR DE DURAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEIGNEUR DE DURAS arrivera à expiration en date du 3 octobre 2020.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA, S.A. - 13 avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France - SIREN 380940962


PRODUCTA, S.A, ATTN : Carole DECLERCQ - 13 avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2010 n°2452314 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée côtes de ras.