Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIGNEUR DE BUZET
PRODUCTA (SA)

Numéro de dépôt :
3049260
Date de dépôt :
29/08/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2010

Présentation de la marque SEIGNEUR DE BUZET

Déposée le 29 août 2000 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEIGNEUR DE BUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 21, COURS XAVIER ARNOZAN, 33082 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA (SA) - France.

La marque SEIGNEUR DE BUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR DE BUZET est expirée depuis le 29 août 2010.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , CHEVALIER DE PECHARMANT , LES AUTHENTIQUES


PRODUCTA (SA) - 21, COURS XAVIER ARNOZAN, 33082 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 380940692


PRODUCTA (SA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Vins d'appellation d'origine contrôlée buzet.