Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRODUCTA VIGNOBLES
PRODUCTA, S.A.

Numéro de dépôt :
1722432
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020

Présentation de la marque PRODUCTA VIGNOBLES

Déposée le 21 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUCTA VIGNOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT Cedex - France.

La marque PRODUCTA VIGNOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRODUCTA VIGNOBLES arrivera à expiration en date du 21 décembre 2020.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT Cedex - France - SIREN 380940692


PRODUCTA - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 2000 n°2180361 - Publication au BOPI 2000-08-17

Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174536 - Publication au BOPI 1994-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174537 - Publication au BOPI 1994-07-11

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456224 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)