Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRODUCTA VIGNOBLES
PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1722432
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2030

Présentation de la marque PRODUCTA VIGNOBLES

Déposée le 21 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUCTA VIGNOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 Avenue de la Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PRODUCTA VIGNOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRODUCTA VIGNOBLES arrivera à expiration en date du 21 décembre 2030.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme - 13 Avenue de la Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France - SIREN 380940692


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 2000 n°2180361 - Publication au BOPI 2000-08-17

Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174536 - Publication au BOPI 1994-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174537 - Publication au BOPI 1994-07-11

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456224 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29

Renouvellement sans limitation le 25 février 2020 n°2740755 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)