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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES
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PRODUCTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRODUCTA
PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1580431
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2030

Présentation de la marque PRODUCTA

Déposée le 15 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUCTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 Avenue de la Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PRODUCTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRODUCTA arrivera à expiration en date du 15 mars 2030.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme - 13 Avenue de la Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France - SIREN 380940692


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162419 - Publication au BOPI 2000-01-19

Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174536 - Publication au BOPI 1994-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174537 - Publication au BOPI 1994-07-11

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2010 n°2438684 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-04-26

Renouvellement sans limitation le 25 février 2020 n°2740754 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-25

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.