Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODUCTA
PRODUCTA, S.A.

Numéro de dépôt :
1580431
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2020

Présentation de la marque PRODUCTA

Déposée le 15 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUCTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA, S.A., Carole DECLERCQ domicilié(e) 13, AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT CEDEX - France.

La marque PRODUCTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRODUCTA est expirée depuis le 15 mars 2020.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT CEDEX - France - SIREN 380940692


PRODUCTA, S.A., Carole DECLERCQ - 13, AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162419 - Publication au BOPI 2000-01-19

Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174536 - Publication au BOPI 1994-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174537 - Publication au BOPI 1994-07-11

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2010 n°2438684 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-04-26

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.