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Marques déposées par la société PRODUCTA
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NOBLESSE DU PERIGORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOBLESSE DU PERIGORD
PRODUCTA, (anciennement dénommée: SOVICOP PRODUCTA)

Numéro de dépôt :
1514402
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2007

Présentation de la marque NOBLESSE DU PERIGORD

Déposée le 16 décembre 1987 par la société PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOBLESSE DU PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PRODUCTA domicilié(e) Société Anonyme, 21, Cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX (dossier no 2102603) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2102603) - France.

La marque NOBLESSE DU PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBLESSE DU PERIGORD est expirée depuis le 16 décembre 2007.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT , FONTAINE DE LUSSUS , MAYNE BOLERO , LA FLEUR LUSSAC


PRODUCTA, (anciennement dénommée: SOVICOP PRODUCTA) - Société Anonyme, 21, Cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX (dossier no 2102603) - France - SIREN 380940692


NOVAMARK - (dossier no 2102603) - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 1997 n°2102603 - Publication au BOPI 1997-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175106 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175105 - Publication au BOPI 1994-07-25

Vins exclusivement de pays ou d'appellation d'origine en provenance du Périgord, vins mousseux exclusivement de qualité et V.M.Q.P.R.D. en provenance du Périgord, eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine en provenance du Périgord, autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).