LES CHEVAUX
Présentation de la marque LES CHEVAUX
Déposée le 18 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHEVAUX »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CHEVAUX est expirée depuis le 18 mai 2019.
PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2144646 - Publication au BOPI 1999-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 17 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277513 - Publication au BOPI 1999-05-17
Demande de renouvellement le 16 mars 2009 n°2144646 - Publication au BOPI 2009-03-16
Inscription le 17 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277512 - Publication au BOPI 1999-05-17
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401455 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-16