Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CHEVAUX
PRODUCTA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1531733
Date de dépôt :
18/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2019
LES CHEVAUX de PRODUCTA

Présentation de la marque LES CHEVAUX

Déposée le 18 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13 avenue de la Résistance - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque LES CHEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CHEVAUX est expirée depuis le 18 mai 2019.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT , LES AUTHENTIQUES


PRODUCTA, Société Anonyme - 13 avenue de la Résistance - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2144646 - Publication au BOPI 1999-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 17 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277513 - Publication au BOPI 1999-05-17

Demande de renouvellement le 16 mars 2009 n°2144646 - Publication au BOPI 2009-03-16

Inscription le 17 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277512 - Publication au BOPI 1999-05-17

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401455 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-16

Vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux