Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANDE TERRE
PRODUCTA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1523245
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2019

Présentation de la marque GRANDE TERRE

Déposée le 7 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANDE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13 avenue de la Résistance,33305 LORMONT (dossier no 2396857) - 33305 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2396857) - 92593 - France.

La marque GRANDE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRANDE TERRE est expirée depuis le 7 avril 2019.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA Société Anonyme - 13 avenue de la Résistance,33305 LORMONT (dossier no 2396857) - 33305 - France - SIREN 380940692


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2396857) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396857 - Publication au BOPI 2009-02-03

Renouvellement sans limitation n°2141132 - Publication au BOPI 1999-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175106 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175105 - Publication au BOPI 1994-07-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)