COULEUR D'AUTOMNE
Présentation de la marque COULEUR D'AUTOMNE
Déposée par voie électronique le 7 août 2009 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COULEUR D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COULEUR D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COULEUR D'AUTOMNE arrivera à expiration en date du 7 août 2029.
PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710579 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26