Marque renouvelée - Marque en vigueur

COULEUR D'AUTOMNE
PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3669711
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2029
COULEUR D\'AUTOMNE de PRODUCTA VIGNOBLES

Présentation de la marque COULEUR D'AUTOMNE

Déposée par voie électronique le 7 août 2009 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COULEUR D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 Avenue de la Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque COULEUR D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COULEUR D'AUTOMNE arrivera à expiration en date du 7 août 2029.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme - 13 Avenue de la Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France - SIREN 380940692


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710579 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26

Vins.