Marque enregistrée - Marque en vigueur

COULEUR D'AUTOMNE
PRODUCTA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3669711
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2019
COULEUR D\'AUTOMNE de PRODUCTA

Présentation de la marque COULEUR D'AUTOMNE

Déposée par voie électronique le 7 août 2009 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COULEUR D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13 avenue de la Résistance 33310 LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque COULEUR D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR D'AUTOMNE arrivera à expiration en date du 7 août 2019.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA, société anonyme - 13 avenue de la Résistance 33310 LORMONT - France - SIREN 380940692


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Vins.