Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE PRIEURAC
PRODUCTA S.A., S.A.

Numéro de dépôt :
1572365
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2020

Présentation de la marque COMTE DE PRIEURAC

Déposée le 26 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE PRIEURAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA, S.A., Carole DECLERCQ domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT CEDEX - France.

La marque COMTE DE PRIEURAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE DE PRIEURAC est expirée depuis le 26 janvier 2020.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA S.A., S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT CEDEX - France - SIREN 380940692


PRODUCTA, S.A., Carole DECLERCQ - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2000 n°2160854 - Publication au BOPI 2000-01-03

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175105 - Publication au BOPI 1994-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175106 - Publication au BOPI 1994-07-25

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2434329 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)