Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUB FONGRENIER
PRODUCTA

Numéro de dépôt :
1234141
Date de dépôt :
25/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2003

Présentation de la marque CLUB FONGRENIER

Déposée le 25 avril 1983 par la société PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB FONGRENIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PRODUCTA domicilié(e) 21, Cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX (dossier no 2017614) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2017614) - France.

La marque CLUB FONGRENIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB FONGRENIER est expirée depuis le 25 avril 2003.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT , FONTAINE DE LUSSUS , MAYNE BOLERO , LA FLEUR LUSSAC


PRODUCTA - 21, Cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX (dossier no 2017614) - France - SIREN 380940692


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2017614) - France


- Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 14 avril 1993 n°2017614 - Publication au BOPI 1993-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157111 - Publication au BOPI 1993-04-08

Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157110 - Publication au BOPI 1993-04-08

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, eaux-de-vie, alcools, cidres, liqueurs et spiritueux.