Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CLOS DELEME
PRODUCTA, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3207879
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CLOS DELEME de PRODUCTA

Présentation de la marque CLOS DELEME

Déposée le 4 février 2003 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DELEME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 21, Cours Xavier Arnozan,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA, société anonyme à conseil d'administration - 21, Cours Xavier Arnozan,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 380940692


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Inscription le 7 avril 2003 - retrait total n°337892 - Publication au BOPI 2003-04-07

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée clos deleme.