Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DES SÉGUINOTS
PRODUCTA, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1257386
Date de dépôt :
13/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2013

Présentation de la marque CELLIER DES SÉGUINOTS

Déposée le 13 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELLIER DES SÉGUINOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 21, Cours Xavier Arnozan,33000 BORDEAUX (dossier no 2253991) - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euro domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2253991) - 92593 - France.

La marque CELLIER DES SÉGUINOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque CELLIER DES SÉGUINOTS est expirée depuis le 8 décembre 2013.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA, Société Anonyme à conseil d'administration - 21, Cours Xavier Arnozan,33000 BORDEAUX (dossier no 2253991) - 33000 - France - SIREN 380940692


NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euro - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2253991) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2003 n°2253991 - Publication au BOPI 2003-12-08

Renouvellement sans limitation n°2027680 - Publication au BOPI 1994-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Inscription le 5 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167925 - Publication au BOPI 1994-01-05

Inscription le 5 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167924 - Publication au BOPI 1994-01-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).