Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAUDELLE
PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.

Numéro de dépôt :
4221606
Date de dépôt :
29/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2025
NAUDELLE de PRODUCTA VIGNOBLES

Présentation de la marque NAUDELLE

Déposée le 29 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NAUDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France.

La marque NAUDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAUDELLE arrivera à expiration en date du 29 octobre 2025.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Vins.