Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES
/
LA FEUILLE D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FEUILLE D'OR
PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.

Numéro de dépôt :
97679055
Date de dépôt :
22/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2027

Présentation de la marque LA FEUILLE D'OR

Déposée le 22 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FEUILLE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE de la résistance - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole domicilié(e) 13 AVENUE de la résistance - 33310 - LORMONT - France.

La marque LA FEUILLE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FEUILLE D'OR arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE de la résistance - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole - 13 AVENUE de la résistance - 33310 - LORMONT - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2007 n°2337886 - Publication au BOPI 2007-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2017 n°2650237 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)