LA BATELIERE
Présentation de la marque LA BATELIERE
Déposée le 27 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BATELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BATELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA BATELIERE est expirée depuis le 27 décembre 2023.
PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2003 n°2252283 - Publication au BOPI 2003-11-05
Renouvellement sans limitation n°2026036 - Publication au BOPI 1994-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20
Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157110 - Publication au BOPI 1993-04-08
Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157111 - Publication au BOPI 1993-04-08
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2013 n°2545510 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02