Marque renouvelée - Marque en vigueur

HAUT MARQUIS
PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.

Numéro de dépôt :
96651131
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2026

Présentation de la marque HAUT MARQUIS

Déposée le 18 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUT MARQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE avenue de la résistance - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole domicilié(e) 13 AVENUE avenue de la résistance - 33310 - LORMONT - France.

La marque HAUT MARQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAUT MARQUIS arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE avenue de la résistance - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole - 13 AVENUE avenue de la résistance - 33310 - LORMONT - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2324037 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2016 n°2633311 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)