HAUT MARQUIS
Présentation de la marque HAUT MARQUIS
Déposée le 18 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUT MARQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HAUT MARQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAUT MARQUIS arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.
PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2324037 - Publication au BOPI 2006-09-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2016 n°2633311 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-28