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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES
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CAVES D'ARNOZAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVES D'ARNOZAN
PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3007235
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2030

Présentation de la marque CAVES D'ARNOZAN

Déposée le 14 février 2000 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVES D'ARNOZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 avenue de la Résistance - 33305 - Lormont cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine domicilié(e) 78 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France.

La marque CAVES D'ARNOZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVES D'ARNOZAN arrivera à expiration en date du 14 février 2030.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme - 13 avenue de la Résistance - 33305 - Lormont cedex - France - SIREN 380940692


DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine - 78 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436343 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-03-30

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737673 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).